1. Éditeur du site
Le présent site internet, accessible à l'adresse www.conciergerie-bahati.com, est édité par :
ANBS (Conciergerie Bahati)
Société par actions simplifiée (SAS)
Siège social : 20 rue Lavoisier, 78140 Vélizy-Villacoublay, France
SIRET : 877 690 271 00011
RCS : Versailles
Code APE / NAF : 77.11A (Location et location-bail de voitures et de véhicules automobiles légers)
Capital social : [à compléter] €
N° TVA intracommunautaire : [FR + numéro à compléter]
Téléphone : +33 6 47 60 24 01
Courriel : contact@conciergerie-bahati.com
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication du site est le représentant légal d'ANBS SAS, [Nom du gérant à compléter], en qualité de Président.
3. Hébergement
Le site est hébergé par :
[Nom de l'hébergeur à compléter]
[Adresse de l'hébergeur]
[Téléphone et site web de l'hébergeur]
Si vous hébergez chez OVH (recommandation) : OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France. Tél. : +33 9 72 10 10 07. Site : www.ovh.com
4. Activité réglementée
ANBS exerce une activité de Voiture de Transport avec Chauffeur (VTC), encadrée par le Code des transports (articles L. 3122-1 et suivants).
L'entreprise est inscrite au registre des exploitants VTC tenu par le ministère chargé des transports. La carte professionnelle VTC du gérant et le récépissé d'inscription de l'entreprise sont disponibles sur demande.
Assurance Responsabilité Civile Professionnelle souscrite auprès de [Nom de l'assureur à compléter] — police n° [à compléter].
5. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments composant le site (textes, graphismes, logos, icônes, sons, logiciels) est la propriété exclusive d'ANBS SAS ou de ses partenaires, et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l'autorisation écrite préalable d'ANBS SAS.
La marque « Conciergerie Bahati », le logo et tous autres éléments distinctifs sont protégés. Toute utilisation non autorisée est constitutive de contrefaçon.
Crédits photos
- Photos véhicules : Pexels (licence libre commerciale, sans attribution requise)
- Illustration Honda Gold Wing : illustration originale Conciergerie Bahati
- Polices : Cormorant Garamond et Manrope (Google Fonts, Open Font License)
6. Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites internet. ANBS SAS n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leur disponibilité ou les pratiques de leurs éditeurs.
La création de liens hypertextes vers le site conciergerie-bahati.com est libre, à condition de ne pas porter atteinte à l'image de l'entreprise et de ne pas créer de confusion sur l'origine du contenu.
7. Responsabilité
ANBS SAS s'efforce de maintenir le site accessible et à jour, mais ne peut garantir une disponibilité ininterrompue ni l'exactitude exhaustive des informations diffusées. Les tarifs indicatifs présentés sur le site peuvent évoluer ; les tarifs fermes sont communiqués lors du devis.
L'utilisateur reconnaît utiliser le site sous sa propre responsabilité et accepte de prendre toutes les mesures appropriées pour protéger ses propres données et logiciels.
8. Droit applicable et juridiction
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et après recherche d'une solution amiable, compétence exclusive est attribuée aux tribunaux de Versailles.
9. Contact
Pour toute question relative à ces mentions légales ou au site, vous pouvez nous contacter :
- Par courriel : contact@conciergerie-bahati.com
- Par téléphone : +33 6 47 60 24 01
- Par courrier : ANBS SAS, 20 rue Lavoisier, 78140 Vélizy-Villacoublay
À compléter par le client : Les champs entre crochets (capital social, n° TVA, nom du gérant, hébergeur, assureur, police d'assurance) doivent être renseignés avec vos informations réelles avant publication en ligne.